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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°12 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "Transports"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Modification des statuts de la régie concernant l'exploitation des parcs de stationnement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Construire des réseaux de transport ; entretenir et exploiter les réseaux de transport

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Infrastructures ; parkings ; voirie et espaces publics

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Apurement partiel des comptes 40471 et 40171 - Constatations de recettes exceptionnelles

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Actualisation générale des provisions de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "Parkings"

Résumé