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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut Régional des Chefs d'Entreprises (IRCE) - Approbation d'une convention - MGDIS n°5707

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre - MGDIS n°5969

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Filière Cinéma, Industrie créative

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Centre Ancien, Potiers et Marché ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du Contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes pour l'exploitation de 5 parcs de stationnement à Cassis et choix du délégataire

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé au titre de l'année 2022 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Auriol, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 20 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Service de Proximité de Fret Ferroviaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation de l'avenant de transfert du mandat d'études RDT13 à la RTM

Résumé