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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constat de désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise de 185m² à détacher de la parcelle KD 29, affectée au Centre de Formation des Apprentis, sur la commune d'Aix-en-Provence, au sein de la Zone d'Aménagement Concertée de Plan d'Aillane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 a la convention d'objectifs avec l'association "Cosens" pour l'action "Espace-test agricole de Pertuis" - MGDIS n°5810

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Demande de subvention à l'Ademe "Ensemble pour une restauration collective durable"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, lauréat de l'AMI pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama des parcelles cadastrées section CW n°309, 312, 313 constituant le lot 1 dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la délibération n°URBA-012-10790/21/BM

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à l'association "Festin" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5678 et n°6270

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Fonds Collectif d'Aide Aux Jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projets 2024 (2éme edition)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de demain" - PLH 2023-2028

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6102

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône, et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé