Délibérations

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Budget Primitif 2017 - Approbation des budgets annexes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Sollicitation du FEDER et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le cofinancement de parcs relais sur la Métropole, dans le cadre de l'appel à projet conjoint FEDER/Région PACA 2016 - Parc relais visant une augmentation de l'utilisation des transports en commun Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Information du Conseil de Territoire : Agenda de la Mobilité Métropolitaine

Objet

Composition des commissions de travail et d'étude - Modifications

Objet

Budget 2017 : Etat Spécial de Territoire

Objet

Voeu adressé au Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Sausset-les-Pins pour l'aménagement de l'avenue Matraja Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Ville et la Métropole Aix Marseille Provence ont engagé un projet visant à aménager l’avenue Matraja sur la commune de Sausset-les-Pins, depuis le rond-point des trois communes au Nord jusqu’au giratoire du cimetière au Sud, soit 950ml de voie. Cette avenue connait un trafic de véhicules pratiquant des vitesses excessives et les modes doux de déplacement ne sont pas pris en compte. Par ailleurs, divers équipements publics sont situés le long de son tracé. Ainsi, des travaux visant à réduire les vitesses pratiquées, à assurer la sécurité des usagers, notamment des cycles et piétons, ainsi que d’embellissement s’avèrent nécessaires. La présente convention, prise dans le cadre de l’aménagement de l’avenue Matraja, a donc pour objet de confier à la Métropole Aix Marseille Provence, la maîtrise d'ouvrage des travaux de compétence communale. Elle a également pour objet de définir les conditions de reprise en gestion des parties d'ouvrages par la Ville qui devra en assurer l'entretien et l'exploitation à l'issue des travaux.

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Castellane Préfecture à Marseille - Indigo Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Conformément à l’article L 1411-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, le délégataire remet chaque année à l’autorité délégante un rapport annuel présentant l’exécution du service ainsi que les données financières s’y rapportant. L’examen de ce rapport est mis à l’ordre du jour de l’assemblée délibérante qui en prend acte. Le rapport du délégataire a fait l’objet d’une analyse de la part des services métropolitains dont la synthèse est jointe à la présente délibération.

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat- Indigo Avis du Conseil de Territoire

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le Parc de Stationnement Vieux-Port Hôtel de Ville à Marseille - QPark Avis du Conseil de Territoire