18607 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du groupement SPL Façonéo Mobilité - RTM pour l'exploitation du réseau de transport "Les Lignes de l'Agglo"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels affectés à l'activité de la Maison de la Danse du CEC des Heures Claires à la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle 2024-2026 relative aux modalités de versement de la contribution financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches du Rhône (SDIS 13)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement métropolitains de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Grans pour l'aménagement du boulevard Jauffret

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la Régie Des Transports 13 dans le cadre du contrat d'obligation de service public pour l'exploitation de services de transport public de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre du document d'objectif du site Natura 2000 "Chaine de l'Etoile-Massif du Garlaban"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°2 relatif à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Plan-de-Cuques pour des opérations d'éclairage public

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de l'Université Aix-Marseille-Université auprès de la Métropole pour faciliter l'accompagnement scientifique de projets, au regard des enjeux de l'environnement et de la biodiversité

Résumé