Délibérations

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes.

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d'urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d'urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d'urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Étoile en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Étoile en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d'urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Roland Mouren, 4ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Roland Mouren, 4ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Madame Danielle Garcia, 1er membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Madame Danielle Garcia, 1er Membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Alexandre Gallese, 2ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Alexandre Gallese, 2ème Membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Martial Alvarez, 5ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Martial Alvarez, 5ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Christophe Amalric, 3ème membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Christophe Amalric, 3ème Membre en qualité de Conseiller métropolitain du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Objet

Délégation de fonction à Madame Béatrice Aliphat, 6ème membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Madame Béatrice Aliphat, 6ème Membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence