Délibérations

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 26A situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud - sur la commune de Miramas.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 26A situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud - sur la commune de Miramas.

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein de la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) de Vaucluse, en sa qualité de Présidente de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont est membre la commune d'implantation du projet

Objet

Délégation à Monsieur Pascal Montecot, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande Publique, pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l'animation et gestion des aires d'accueil et des terrains de grand passage des gens du voyage

Résumé

Délégation à Monsieur Pascal Montecot, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande Publique, pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l'animation et gestion des aires d'accueil et des terrains de grand passage des gens du voyage

Objet

Prolongation de la fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage à Miramas

Résumé

Prolongation de la fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage à Miramas

Objet

Délégation à Monsieur Pascal Montecot, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande Publique, pour mener les négocations concernant la procédure de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport Aix-en-bus

Résumé

Délégation à Monsieur Pascal Montecot, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande Publique, pour mener les négocations concernant la procédure de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport Aix-en-bus

Objet

Rectification d'une erreur matérielle de l'arrêté 18/329/CM du 29 novembre 2018

Résumé

Abrogation de l'arrêté 18/217/CM relatif à la délégation de fonction et de signature de Monsieur Bernard Jacquier

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers

Résumé

Désignation du représentant de la Présidente au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers

Objet

Fermeture de l’équipement à usage de restaurant situé dans le parc du golf de Miramas, sis Mas de Combe, chemin de Foulon, 13140 Miramas, et exploité par la SARL Tiger’s House

Résumé

Fermeture de l’équipement à usage de restaurant situé dans le parc du golf de Miramas, sis Mas de Combe, chemin de Foulon, 13140 Miramas, et exploité par la SARL TIGER’S HOUSE

Objet

Modification de l’arrêté n° 18/283/CM du 16 novembre 2018 de mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d’ouverture, composition, localisation

Résumé

Modification de l’arrêté n° 18/283/CM du 16 novembre 2018 de mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d’ouverture, composition, localisation

Objet

Modification de l’arrêté n° 18/282/CM du 16 novembre 2018 de mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d’ouverture, composition, localisation

Résumé

Modification de l’arrêté n° 18/282/CM du 16 novembre 2018 de mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d’ouverture, composition, localisation