Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Rapport de présentation du Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Rapport de présentation du Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Rapport de présentation du Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Rapport de présentation du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Général 2016
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Attribution de compensation 2016
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Principal - Admission en non-valeur
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Admission en non-valeur
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 6 762 983,15 € - SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence La Duranne" à Aix-en-Provence - Construction de 95 logements (PLS)
Résumé
Finances