Délibérations

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Information du Conseil de Territoire : Protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille- Provence et la société Razel Bec relatif au marché : Réservoir des Mourets - Construction de la 2ème cuve de 2000 m3

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'Avenant 1 à la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Constitution d'un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant aux fournitures et services liés à l'exercice de leur compétence en matière de transport pour la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Communauté d'agglomération Arles Camargue Montagnette, la Communauté d'Agglomération Terre de Provence Agglomération et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de coopération entre le Conseil Départemental et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour des activités connexes à la compétence transport transférée Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes en date du 2 février 2011 en vue de la passation des marchés liés à l'évolution du système billettique, à la mise à disposition d'informations voyageur en temps réel et à la géolocalisation des véhicules Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation d'une convention chéquiers loisirs entre la commune d'Aubagne et la Métropole d'Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Elaboration du Programme Local de l'Habitat Métropolitain - Mise en place de la gouvernance et modalités de financement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de la composition de la Conférence Intercommunale du Logement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Elaboration du Plan Partenarial de gestion de la demande de logement social Avis du Conseil de Territoire