4329 résultat(s)

Arrêté du 02/01/2019

Objet

Mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fuveau pour l’institution d’une servitude de passage de conduites d’irrigation au bénéfice de la société du Canal de Provence dans le cadre de la rénovation des conduites des Puits de l’Arc

Résumé

Mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fuveau pour l’institution d’une servitude de passage de conduites d’irrigation au bénéfice de la société du Canal de Provence dans le cadre de la rénovation des conduites des Puits de l’Arc

Arrêté du 02/01/2019

Objet

Délégation de la Présidence de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d’Aix-en-Provence à Madame Maryse Joissains Masini, Maire d’Aix-en-Provence

Résumé

Délégation de la Présidence de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d’Aix-en-Provence à Madame Maryse

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un kiosque situé Place Joseph Vidal 13008 Marseille à la SASU Coeur-Primeur, representée par Marjorie Renucci

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un kiosque situé Place Joseph Vidal 13008 Marseille à la SASU Coeur-Primeur, representée par Marjorie RENUCCI;

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un kiosque à cordonnerie situé 8 place Castellane 13006 Marseille, à Andranik Nalbandyan

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour un kiosque à cordonnerie situé 8 place Castellane 13006 Marseille, à Andranik NALBANDYAN

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour un kiosque situé 4 place Edmond Audran 13004 à Marseille, à Franck Teissier

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour un kiosque situé 4 place Edmond Audran 13004 à Marseille, à Franck TEISSIER

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement l'Atelier de la Criée situé 42 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SAS l'Atelier de la Criée, représentée par Samir Lahouel

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement l'Atelier de la Criée situé 42 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SAS l'Atelier de la Criée, représentée par Samir LAHOUEL.

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 89 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 89 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Arrêté du 27/12/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à Benjamin Benichou

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à Benjamin Benichou.

Arrêté du 14/12/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 376 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 376 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Arrêté du 14/12/2018

Objet

Délégation de fonction et de signature pour Monsieur Pascal Montecot, 7ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Concession

Résumé

Délégation de fonction et de signature pour Monsieur Pascal Montecot, 7ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Concession