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Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Equipements aquatiques - Approbation d'un avenant à la convention d'exploitation de la piscine Guy Drut de Bouc-Bel-Air

Résumé

Sports

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de haut niveau - Approbation de conventions d'objectifs pluriannuelles pour le soutien aux clubs Pays d'Aix Venelles Volley-Ball et Pays d'Aix Natation (section water-polo)

Résumé

Sports

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Approbation du protocole d'accord fixant les termes et conditions de mise à disposition du Palais des Sports au Pays d'Aix Université Club Handball

Résumé

Sports

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du Stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby

Résumé

Sports

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Organisation des grands évènements sportifs sur le territoire du Pays d'Aix en 2016 - Ironman 70.3 du Pays d'Aix et Open de tennis du Pays d'Aix

Résumé

Sports

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour la commune de Pertuis dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire

Résumé

Culture

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation de la convention triennale 2016-2018 avec l'Association Pays d'Aix Auto Classic

Résumé

Culture

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire - Mise en place d'une aide aux dépositaires destinée à favoriser l'accessibilité de la chaîne des déplacements

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation du principe de l'établissement d'une convention triennale multipartenariale 2016 - 2018 entre la Fondation du Camp des Milles et ses partenaires publics et privés pour son fonctionnement

Résumé

Culture