Délibérations

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Appel à Manifestation d'Intérêt Frais-Vallon - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention attributive de subvention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

ZAC des Hauts de Sainte Marthe - Marseille 14ème arrondissement - Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 - approbation de l'avenant 11 à la concession d'aménagement et approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

ZAC des Hauts de Sainte Marthe - Marseille 14ème arrondissement - Approbation du programme des équipements publics modifiés et des modalités de financement - Approbation de la convention financière tripartite entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la ville de Marseille et la Soleam Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

ZAC Saumaty Séon - 16ème arrondissement - Marseille - convention passée avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 19 à la convention de concession d’aménagement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Rénovation urbaine de la Savine Marseille 15ème arrondissement - Demande d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire conjointe pour la réalisation de l’opération d’aménagement de la Savine concédée à la Soleam Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Flammarion - Marseille 4ème arrondissement - Projet de Création d’une Zone d’Aménagement Concerté - Dispositions concernant la concertation publique Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Opération Grand Centre Ville - Concession d’aménagement avec Soleam pour la requalification du centre ville de Marseille - Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 - Approbation de l’avenant 7 à ladite concession - Approbation d’une convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille - Approbation de l’avenant 1 à la convention d’avance Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Convention de concession d’aménagement de la Capelette passée avec la Soleam - Marseille 9ème et 10ème arrondissements - Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 16 à la convention de concession d’aménagement - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

ZAC du Vallon Regny - 9ème arrondissement de Marseille - Convention passée avec la Soleam - Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 - Approbation de la participation du concédant à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics restants à la charge de la Métropole - Approbation de l'avenant 10 à la convention de concession d'aménagement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de la convention d’intervention foncière relative au périmètre Grand Centre Ville conclue entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Ville de Marseille et l’Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur Avis du Conseil de Territoire