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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Montebello" située 28 rue du Vallon Montebello à Marseille 6ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Parc des Expositions" située 23A rue Raymond Teisseire à Marseille 8ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "René Cassin" située Avenue René Cassin à Trets

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux dénommée "Chemin des Pinèdes" située 131 Chemin des Pinèdes à Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Parc des Ecureuils" située Rue Notre Dame de la Rose à Lambesc

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Le Clos Azur" située Rue Théodore Aubanel à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Gregori Provence relatif au marché d'aménagement des secteurs des Catalans et de la Corniche Kennedy Amont à Marseille 7e arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention "City Pass" avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour la période 2024-2026

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur relatif à l'aménagement du rond-point d'accès au Centre Municipal de Voile sur la commune de Marseille (13008)

Résumé