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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Handicap, Lutte contre les discriminations et inégalités, Conseil métropolitain des jeunes

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'un protocole approuvant la participation de la Métropole au Contrat de Plan Inter-régional (CPIER) Méditerranée-Rhône-Saône

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "MDA 13 NORD" au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la prolongation de la validité du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Patrimoine naturel, paysage et forêt

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Agriculture ; alimentation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : habitat et dynamique urbaine ; organiser l'accueil des gens du voyage

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation du principe de l'organisation d'un concours agricole métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : insertion ; politique de la ville ; renouvellement urbain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "Marché d'intérêt national"

Résumé