Délibérations

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Validation d'un accord de principe concernant l'acquisition foncière des parcelles BB 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 144 et 167 sur la commune de Pertuis pour assurer un bon fonctionnement de la Couveuse/Pépinière d'entreprises agricoles et pérenniser le dispositif

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Roger MEÏ

Objet

Energie - Attribution d'un fonds de concours pour 3 audits énergétiques de bâtiments communaux à Bouc-Bel-Air

Résumé

Environnement

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Adaptation du service en déchèterie sur la commune de Vauvenargues par la construction d'un équipement dédié - Programme d'actions

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Déchèterie des Pennes-Mirabeau - Construction d'une plate-forme de réception des déchets végétaux - Programme de travaux et demande de subventions à l'ADEME, au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et à la Région PACA

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réhabilitation des décharges brutes - Ajustement du programme de réhabilitation à venir - Approbation d'un avenant à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Centre de transfert de la Parade à Aix-en-Provence - Requalification - Programme de travaux et demande de subventions à l'ADEME, la Région PACA et le Département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention de prestations relative aux réparations des véhicules d'exploitation du parc communautaire dédié au transport des ordures ménagères et mise à disposition de la station carburant du garage municipal de la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Palais des sports et pôle d'échanges - Autorisation de signer un avenant n°2 à la convention d'aménagement confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires modifiant les délais de validité et d'exécution

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Aménagement du site de sports et de loisirs du Farigoulier à Pertuis - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité et de programmation

Résumé

Sports