Délibérations

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association Wimoov et d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de Délégation de Service Public , concernant l'exploitation des parcs de stationnement en enclos de Marseille des Plages, Providence, Tilleuls et Beaugeard - Effia Stationnement Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2017 Avis du Conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de l'affectation partielle de l'autorisation de programme relative à l'opération d'investissement concernant l'opération de l'accès de la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille (15ème arrondissement) Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au traitement juridique et financier des contrats conclus par la RTM sur les biens de Catégorie A Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de transport en commun sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession concernant la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille - Massilia Park /QPark France Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc Bougainville sur le périmètre de l'extension de l'Opération d'Intérêt National Euroméditerranée Avis du Conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

ZAC du Garoutier - Commune de La Ciotat - Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement - Approbation de la convention type de participation des constructeurs Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Appel à Manifestation d'Intérêt Frais-Vallon - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention cadre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables Avis du Conseil de Territoire