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Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "parkings"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "ports de plaisance"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "régie d'action sociale"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "transports"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - budget principal


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "assainissement"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 08/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitaine - Elaboration - Arrêt du projet


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Stratégie territoriale de Lutte contre l'habitat Indigne et Dégradé - Approbation d'une convention-cadre avec la SACICAP de Provence pour le préfinancement des subventions accordées aux syndicats de copropriétaires et aux copropriétaires en pour la réalisation de travaux


Résumé