Délibérations

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un avenant 8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine et d'un avenant 4 à son protocole d'application - Désignations Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération - Schéma multimodal des infrastructures routières Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain appartenant à la Société Bouygues Immobilier nécessaire à l'élargissement de la rue Lepeytre et à la création d'une voie nouvelle à Marseille 4ème arrondissement Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Saisine du Conseil de la Métropole - Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de l'Hôpital Privé de Marseille

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la modification n°4s Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le secteur des Embucs, conclue entre l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, la commune d'Allauch et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée conclue entre l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur , la Ville de Marseille et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur Nord de Marseille conclue entre l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Ville de Marseille et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Plan d'actions foncières du Territoire de Marseille Provence et de sa mise en oeuvre Avis du Conseil de Territoire