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Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire du Service Public pour le service de transport de véhicules entre Marseille et l'Archipel du Frioul

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public pour la desserte maritime de l'Archipel du Frioul

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de délégation de compétence entre la Région Provence Alpes Côte-d’Azur et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et exploités par la RDT 13 Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation des principes directeurs sur les règles d'accès des opérateurs de transport aux gares routières et emplacements d'arrêts métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2017 à l'association Ciotat Emploi Initiatives, gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MPM Est

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation des statuts et membres du Conseil d'Administration de la RDT Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2017 à l'association Emergence(s) Compétences Projets, gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MPM Centre

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2017 à l'association gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MPM Ouest

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution de subventions aux Ateliers et Chantiers d'Insertion (ACI) en Zones de Sécurité Prioritaires de Marseille - Approbation de conventions

Délibération du 14/12/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un avenant 1 à la convention pour le projet de requalification du centre ancien de Marignane dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés Avis du Conseil de Territoire