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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 18/01/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation des avenants de prorogation des conventions pour 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 07/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "parkings"

Résumé