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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques du Pôle Pétrochimique de Berre

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de portage immobilier et foncier avec CDC Habitat social pour une intervention ciblée sur les copropriétés dégradées

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant 2 à la convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de ses dispositifs connexes

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur (MARS Paca anciennement FSPMA)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention conclue avec les compagnons bâtisseurs et approbation d'une nouvelle convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'amélioration thermique de certains logements pour l'exercice 2024 - MGDIS n°5777

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des conventions pluriannuelles d'objectifs relatives aux projets expérimentaux liés au maintien dans le logement portés par le Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Attribution des subventions

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des conventions relatives à la participation des fournisseurs d'énergie et des distributeurs d'eau au Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions à quatre associations pour la mise en œuvre des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) en 2024

Résumé