Délibérations

Objet

Nomination des conseillers portuaires du port de La Ciotat

Résumé

Nomination des conseillers portuaires du port de La Ciotat

Objet

Nomination des Conseillers portuaires du port du frioul à Marseille

Résumé

Nomination des Conseillers portuaires du port du frioul à Marseille

Objet

Nomination des conseillers portuaires des petits ports de Marseille

Résumé

Nomination des conseillers protuaires des petits ports de Marseille

Objet

Nomination des conseillers portuaires du port de la pointe rouge à Marseille

Résumé

Nomination des conseillers portuaires du port de la pointe rouge à Marseille

Objet

Nomination des conseillers portuaires du vieux port de Marseille

Résumé

Nomination des conseillers portuaires du vieux port de Marseille

Objet

Mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d’ouverture, compositions, localisations

Résumé

Mise en place d’un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence, horaires d’ouverture, compositions, localisations

Objet

Mise en place d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Horaires d'ouverture, Compositions, Localisations

Résumé

Arrêté fixant l'instution d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les elections des representants du personnel aux commissions consultatives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Horaires d'ouverture, Compositions, Localisations

Objet

Mise en place d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d'ouverture, compositions, localisations

Résumé

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central et de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence leurs horaires d'ouverture, leurs compositions et leurs localisations

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres

Résumé

Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres

Objet

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Opération de mise en valeur du Pavillon du Lac au Parc Borély

Résumé

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Opération de mise en valeur du Pavillon du Lac – Parc Borély