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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'association "Pour le Développement Local" (APDL) du Pays de Martigues relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement exercice 2024 - MGDIS n°6189

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs conclue avec l'association "Pour l'Insertion et l'Emploi" (APIE) du Pays de Martigues relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement exercice 2024 - MGDIS n°6207

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Examen des rapports annuels d'activités 2022 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence "Le Réaltor", de Fuveau / Meyreuil "Rives hautes", de Bouc Bel Air / Simiane Collongue "La Malle" et de Salon de Provence / Lançon-Provence / Pélissanne "La Garenne" pour l'exercice 2022

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux sur la commune d'Aubagne, déterminant les modalités de versement de l'aide financière de l'État dénommée Aide au Logement Temporaire 2 pour l'année 2023

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'un avenant de prorogation d'une convention relative à des subventions pour le financement de logements locatifs sociaux à Velaux

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de convention de financement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice de l'Association Médiance 13

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2024 - Approbation d'une convention

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

Résumé