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Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Hameau de la Créole" à Bouc-Bel-Air - 10 logements PLAI, 14 PLUS et 6 PLS - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement et l'animation des démarches de mobilité en entreprise (n°2015M103)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Hameau de la Créole" à Bouc-Bel-Air - 10 logements PLAI, 14 PLUS et 6 PLS - DOMICIL

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation de la centrale de réservations téléphoniques des réseaux de transports à la demande de la CPA (n°2015M105)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Font de Garach Cogedim" à Gardanne - 20 logements PLUS et 6 PLAI - Néolia

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la gestion commerciale du réseau de transports en commun de la CPA (n°2015M078)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Font de Garach Sageprim" à Gardanne - 17 logements PLUS et 6 PLAI - Néolia

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au transport public de voyageurs à la demande (n°2015M055)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Cession de la parcelle cadastrée BR 89 à la commune de Fuveau

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation du pôle d'échanges du Krypton (n°2015M015)

Résumé

Commande publique