Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la révision de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'opération d'investissement de la réparation et du renforcement de la Corniche Kennedy à Marseille - 7ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Rocade L2 à Marseille - Approbation d'une convention financière pluriannuelle relative aux opérations d'accompagnement entre l'Etat, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, le Département des Bouches du Rhône, la Ville de Marseille et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Egis Villes et Transport/Atelier Villes et Paysages relatif au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le Métro Bougainville et Saint Antoine - Vallon des Tuves - à Marseille - 15ème et 16ème arrondissements - Marché n°10/067 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'opération d'investissement du prolongement de la U450 jusqu'à l'avenue des Caillols - Boulevard Bouyala d'Arnaud à Marseille - 12ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'opération d'investissement pour l'aménagement des allées Léon Gambetta, Allées de Meilhan et square Léon Blum à Marseille Avis du Conseil du Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Monsieur et Madame Escallier nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons sur la commune de Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant aux Consorts Beridot nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons sur la commune de Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Monsieur Salmeron et Madame Martinez nécessaire à l'aménagement de la voie U430 sur la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement d'un carrefour giratoire au croisement de la RD41e et le chemin des Gorguettes à Cassis Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Commune de Cassis souhaite améliorer rapidement la fluidité et la sécurité du carrefour situé au croisement de la RD41e et de la voie communautaire du Chemin des Gorguettes. Cette voie dessert les parkings pour VL et cars, parkings reliés par la navette au centre-ville, le Collège des Gorguettes, la piscine municipale, le parc accrobranche ainsi que le Lotissement « Super Cassis ». La Métropole sollicitée pour effectuer ces travaux, propose de créer un giratoire franchissable avec perte de priorité. Cette opération nécessite d’autoriser la Métropole à travailler sur le domaine public routier départemental et de prévoir les modalités d’entretien futures de ce nouveau carrefour. L’objet de la présente convention est triple : • Transfert de maîtrise d’ouvrage au profit de la Métropole pendant la durée des études et des travaux • La présente convention a pour objet de préciser les modalités d'intervention et les domaines de responsabilité du Département et de la Métropole dans le cadre de l'entretien et de l’exploitation du domaine public routier départemental et de ses dépendances en agglomération. ¿ La présente convention a également pour objet de préciser la participation financière du Département

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement d'études et de travaux portant sur l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès prolongée - place de la République - et les voies du centre ancien à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Résumé

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