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Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Beisson" à Aix-en-Provence - 12 logements PLUS et 6 PLAI - 13 HABITAT

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Cession à la Commune de Bouc Bel Air des parcelles Section AH 1 et 2 lieudit « Clos des trois Pigeons » et AE 1, 3, 4, 5, 6, 7 et 9 lieudit « Vallon de l'Huguenot »

Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Chemin de la Colle" à Jouques - 7 logements PLUS et 5 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Terrain d'assiette Lac de Peyrolles - Echange de parcelles avec la commune

Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Jardins de Venta" à Ventabren - 3 logements PLUS et 2 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer quatre marchés relatifs à la mise en œuvre d'un système d'information et de gestion de la médiathèque de Pertuis, de bibliothèques et services associés (n°2015M074 à 2015M077)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "La Maisonnette" à Saint-Cannat - 5 logements PLUS et 3 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et à la surveillance des déchèteries de Lambesc, La Roque d'Anthéron, Rognes, Saint-Cannat et du Centre de transfert de Saint-Cannat (n°2015M056)

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Saint-Eutrope V" à Aix-en-Provence - 14 logements PLUS et 7 PLAI - Pays d'Aix Habitat

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture de vêtements de travail pour les agents de la CPA – Lot 1 (n°2015M081)

Résumé

Commande publique