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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Rognes et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'intégration du passif suite à l'achèvement du Contrat d'Obligation de Service Public, à compter du 31 décembre 2023, pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs par la RDT13

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Roquefort-la-Bédoule et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Rousset et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Salon-de-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Sausset-les-Pins et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre de la commune de Sénas et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Septèmes-les-Vallons et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Simiane-Collongue et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé