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Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 613 194,45 € - SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence Le Clos de Gacharelle" au Puy-Sainte-Réparade - Acquisition en VEFA de 10 logements (6 PLUS - 4 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération façades - Attribution de subventions d'équipement à la commune de Rousset et à la commune du Tholonet

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 230 674,95 € - SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence Les Jardins de Venta" à Ventabren - Acquisition en VEFA de 5 logements (3 PLUS - 2 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Avenue du Luberon" au Puy-Sainte-Réparade - 39 logements PLUS et 17 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 460.688,90 € - SA d'HLM ICF HABITAT SUD EST MEDITERRANEE - "Résidence Moulin Neuf – Route de Rognes" à Lambesc – Acquisition en VEFA de 34 logements (20 PLUS – 7 PLAI – 7 PLS)

Résumé

Finances

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Duranne IV" à Aix-en-Provence - 20 logements PLUS et 18 PLS - Pays d'Aix Habitat

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 510 259,75 € - SA d'HLM LOGIREM - Résidence "Les Terrasses du Vallat" à Bouc-Bel-Air - Acquisition en VEFA de 10 logements PLS

Résumé

Finances

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Moulin Neuf" à Lambesc - 20 logements PLUS, 7 PLAI et 7 PLS - ICF Habitat

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 676 317,79 € – Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix (ALJEPA) – Réaménagement d'un prêt garanti par la CPA

Résumé

Finances