Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise, relatif à l'attribution d'une subvention Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2015 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville d'Ensuès-la-Redonne 2015 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marignane 2015 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille 2015 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SALOUM-DALBIN Sandra

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel conclu avec la société DG Services, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant aux consorts Bronzo nécessaire à la requalification de l’avenue Joseph Roumanille - Projet de rénovation urbaine Abeille Maurelle Matagots à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Demande de subventions auprès du Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire au titre de la réserve parlementaire pour la réfection des rues François Mauriac, Marius Olive et de la Traverse Barral à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière Biotech pour l'année 2017 et approbation d'une convention