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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Astech

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la ville de Marseille

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats des volets 1 et 2 dans le cadre de l'appel à projets "Prévention des déchets- réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution de subventions pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société EveRé SAS pour l'exécution du contrat de délégation de service public relatif à la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 dans le cadre de l'appel à projets "Prévention des déchets - Mise en place d'une récupération de Textiles, Linges et Chaussures (TLC) en vue de leur réutilisation/réemploi" - Attribution des subventions pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) collectés dans le cadre du service public Métropolitain de gestion des déchets avec les éco-organismes Ecomaison, Ecominéro, Valdélia et Valobat

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du contrat de reprise des emballages en papiers cartons non complexés avec la société SUEZ RV Méditerranée en option Fédérations

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention de partenariat du flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte sélective avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA), dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'éco-organisme CITEO

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ relatif au contrat assainissement sur les communes d'Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ relatif au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer

Résumé