Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Directeur général adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et en charge de l'administration du Conseil de Territoire du Pays de Martigues, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Directeur général adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et Directeur général des services du Conseil de territoire du Pays de Martigues, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les de Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, et en charge de l'administration du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Directrice Générale des Services Déléguée du Conseil de territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu..

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, en charge de l'Administration du Conseil de Territoire Marseille Provence, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Directeur général adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et Directeur général des services du Conseil de territoire Marseille Provence, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) et le règlement local de publicité intercommunal du territoire Marseille-Provence (RLPI) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Séname Directeur du Pôle Environnement du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Vincent Séname Directeur du Pôle Environnement du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Objet

Délégation de signature à Madame Hélène Lerda Directrice du Pôle Urbanisme et Aménagement du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délégation de signature à Madame Hélène Lerda Directrice du Pôle Urbanisme et Aménagement du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Objet

Délégation de signature à Monsieur Denis Alcazar Directeur du Pôle Services à la Population du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Denis Alcazar Directeur du Pôle Services à la Population du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Objet

Délégation de signature à Monsieur Alain Bez Directeur du Pôle Culture et Sport du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Alain Bez Directeur du Pôle Culture et Sport du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Objet

Nomination des conseillers portuaires des ports du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Nomination des conseillers portuaires des ports du territoire Istres Ouest Provence

Objet

Délégation de fonction à Madame Danielle Garcia, 1er membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Madame Danielle GARCIA, 1er membre en qualité de Conseillère métropolitaine du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Christian Burle, 18ème Vice-Président du Conseil de la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Christian Burle, 18ème Vice-Président du Conseil de la Métropole-Aix-Marseille-Provence