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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le Groupement INEO Provence et Côte d'Azur - GUIGUES ayant pour mandataire INEO Provence et Côte d'Azur relatif au marché de Déplacement du poste de pompage d'eau potable du quartier de la Solidarité à Marseille

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de remboursement des frais engagés par la commune de Berre L'Etang au titre des travaux d'urgence et des fluides - Port de Plaisance Albert Samson

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles - Approbation d'une convention - MGDIS n°6080

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation (JUST) pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles - Approbation d'une convention - MGDIS n°5921

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la procédure de mise en place des périmètres de protection des forages d'eau potable de la Guérite sur la commune de Lamanon pour la constitution d'un dossier de déclaration d'utilité publique et lancement de l'enquête publique

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gémapi - Approbation d'une convention pour le paiement de la part d'investissement au Symadrem pour l'aménagement des systèmes d'endiguement sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Saint-Chamas relative à la gestion du Port de Plaisance du Canet

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisation des usagers et des acteurs du littoral aux enjeux du Contrat de Baie" - Approbation des conventions

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre d'un contrat d'objectifs prévention, tri des déchets et économie circulaire

Résumé