Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 à la convention relative à l'organisation des transports entre la CPA et le Département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Amélioration de la liaison ferroviaire Marseille - Aix-en-Provence - 2ème phase - Approbation de la 2ème convention de financement liée à la finalisation des études d'AVP préalables à la DUP

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention relative aux acquisitions foncières dans le cadre du projet de Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de financement du projet de diffuseur autoroutier dit "diffuseur de Belcodène" conclue entre ESCOTA, la Région PACA, le Département des Bouches-du-Rhône, la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de conventions entre le Département des Bouches-du-Rhône et la CPA relatives au transport des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de financement entre le Conseil Départemental de Vaucluse et la CPA s'agissant des études liées à la réalisation du raccordement entre la RD973 et la déviation Villelaure-Pertuis

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programmes d’opérations d’entrées de ville – Aix-en-Provence Sud – La Parade, La Roque d'Anthéron – Avenue Onoratini et Saint-Estève-Janson – Place des anciens combattants

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Meyrargues pour la réalisation de l'entrée de ville des Avenue Mistral / Avenue du Grand Vallat

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Autorisation de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Communauté du Pays d'Aix à la commune de Lambesc pour la réalisation des études de faisabilités des entrées de ville de l'Avenue Mistral et du 8 mai

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d’une subvention au profit de l’Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2015-2016