Délibérations

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de l'accès au Lycée Enco de Botte d'Allauch Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de l'accès au nouveau pôle éducatif situé chemin des Minots à Gignac la Nerthe Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la revalorisation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour Bancal/Barasse - Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition de quatre parcelles de terrain à l'euro symbolique appartenant à la commune d'Ensuès-la-Redonne nécessaire à l'aménagement du secteur ouest de la commune Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier La Tourterelle sis rue de la Caserne à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant aux consorts Pastor nécessaire à l'élargissement de l'impasse Jean Olivier à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot n° 49 à bâtir dans la Zac Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 16 à bâtir dans la Zac Athélia V sur la commune de La Ciotat par la société Eurevia Avis du Conseil de Territoire