Délibérations

Objet

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement La Cigale situé 92-94 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS la Bonne Mère, représentée par Monsieur Frédéric Chiarello

Résumé

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement LA CIGALE situé 92-94 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS la Bonne Mère, représentée par Frédéric Chiarello

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public, pour le kiosque situé 16 rue de la République 13001 Marseille; à Monsieur Mohamed Shi.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public, pour le kiosque situé 16 rue de la république13001 Marseille; à Mohamed SHI.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "la Perle", situé 118 quai du Port 13002 Marseille, à la SASU Capri, représentée par Monsieur Nassim Mebarki

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "la Perle", situé 118 quai du Port 13002, à la SASU CAPRI, représentée par Nassim MEBARKI

Rapporteur : Le maire des 9ème et 10ème arrondissement de Marseille

Objet

Enquête publique relative au déclassement anticipé d'une emprise du domaine public routier métropolitain de l'extrémité du boulevard Icard à Marseille (10ème arrondissement).

Résumé

L'extrémité du bd. Icard (13010) se termine en impasse et n'a pas d'autre destination que la desserte locale des riverains qui souhaitent acquérir ce cul-de-sac. Préalablement à sa cession, il faut déclasser du domaine public routier l'emprise à céder. ce déclassement nécessite une enquête publique car il est porté atteinte aux fonctions de desserte assurées par la voie. Les modalités de l'enquête publique sont fixées par un arrêté de la Présidente.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 3 place félix Baret 13006 Marseille à Madame Sylvia Patillero

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 3 place félix Baret 13006 à Sylvia PLATILLERO

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 9 place de la Joliette 13002 Marseille à Monsieur Hayk Khatchatryan

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 9 place de la Joliette 13002 Marseille à Monsieur Hayk KHATCHATRYAN

Objet

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Gérard Chenoz, Conseiller de la Métropole Aix-Marseille Provence, Vice-Président du Territoire Marseille Provence, Président du bureau central de vote pour le comité technique

Résumé

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Gérard Chenoz, Conseiller de la Métropole Aix-Marseille Provence, Vice-Président du Territoire Marseille Provence, Président du bureau central de vote pour le comité technique

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Directeur général adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et en charge de l'administration du Conseil de Territoire du Pays d'Aix, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Directeur général adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et Directeur général des services du Conseil de territoire du Pays d’Aix, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Directrice Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et en charge de l'admninistration du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Directrice Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et Directrice Générale des Services du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Directrice générale adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et en charge de l'administration du Conseil de territoire du Pays Salonais, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Directrice générale adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et Directrice générale des services du Conseil de territoire du Pays Salonais, en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et leurs annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements locaux de publicité (RLP) ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.