Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'AFCDP - Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association à "Réseau des territoires innovants" dite "Les interconnectés" et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'acte unilatéral de mise à disposition de données vectorielles à titre gracieux, au profit de la Haute École du Paysage, d'Ingénierie et d'Architecture (HEPIA)
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement d'adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Santé, ESR, Recherche médicale, Economie de la santé
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Métropole numérique - politiques publiques de la donnée - innovation - parcours usager
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Atmo Sud pour la mise en place d'une surveillance autour du site de Lafarge/Sousquière à Bouc bel Air - MGDIS n°5582
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Cellule Economique Régionale de la Construction et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires pour l'année 2024
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Institut Méditerranéen de l'Eau pour 2024
Résumé