Délibérations

Rapporteur : Le Doyen d'Age

Objet

Election du Président du Conseil de Territoire des communes d’Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire des communes d’Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election des Vice-présidents du Conseil de Territoire des communes d’Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales au Conseil de Territoire des communes d’Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'extension de la zone d'activités économiques du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et la CPA pour les aménagements sur la RD561

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Mise en œuvre d'un réseau de fibres optiques noires sur l'interconnexion des sites de la CPA - Autorisation de signature des documents afférents

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Colocation d'espace de baies de stockage dans le datacenter de TDF (Réaltor)

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Gestion des services informatiques, réseaux et télécoms du Musée Granet - Approbation d'une convention entre la CPA et la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC communautaire de la Burlière - Avis de la CPA dans le cadre de la modification du PLU de la commune de Trets

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'un contrat de vente du stock de pièces détachées de l'ancien délégataire du réseau Aix en Bus

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures