11232 résultat(s)

Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Culture, Grands Evénements et Tourisme

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre pour l'organisation du Printemps du livre de Cassis


Résumé

Le printemps du livre de Cassis , manifestation culturelle créée en 1987 sur proposition du ministère de la culture a atteint une renommée nationale. L'originalité de la formule a su associer le livre et la lecture avec d'autres écritures artistiques.

Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Modification de l’opération d’investissement pour l’aménagement du Centre de Transfert Sud à Marseille Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bretagne - ZA Plaine de Jouques à Gémenos Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Création et affectation d'une opération d'investissement relative aux travaux de modernisation et de mise aux normes du centre sportif de Fontainieu Marseille 14ème arrondissement Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Création et affectation d'une opération d'investissement relative à des travaux de grosses réparations et d'acquisition de matériel pour le centre sportif de Fontainieu Marseille 14ème arrondissement Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la société Artelia Ville et Transport relatif au marché - mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la réalisation de l'extension biologique de la station d'épuration de Cassis Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence 2017 - Décision Modificative n°1


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Etat Spécial de Territoire 2017 - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour la mise à disposition de moyens concourant à la sécurité des manifestations


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Participation de la Métropole d'Aix- Marseille-Provence au programme Actions Innovatrices Urbaines Information du Conseil de Territoire


Résumé

Le programme Actions Innovatrices Urbaines, initiative de la Commission européenne, est un fonds FEDER (article 8) d'un montant total de 372 millions d'euros pour la période 2014-2020. Le programme AIU vise à financer des actions répondant à 5 critères d’éligibilité : -Innovant; -De bonne qualité; - Participatif; -Mesurable; - Transférable. L’objectif principal d’AIU est de fournir aux aires urbaines à travers l’Europe les ressources pour expérimenter des solutions innovantes face à leurs principaux défis urbains, et d’apprécier la façon dont ces solutions fonctionnent en pratique et répondent à la complexité de la vie réelle. Sur 3 ans de mise en œuvre, une année entière est dédiée au transfert des connaissances. Ce programme permet d'offrir des cofinancements importants (jusqu'à 5 millions d'euros) à un taux de 80%