Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Culture, Grands Evénements et Tourisme
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Printemps du livre pour l'organisation du Printemps du livre de Cassis
Résumé
Le printemps du livre de Cassis , manifestation culturelle créée en 1987 sur proposition du ministère de la culture a atteint une renommée nationale. L'originalité de la formule a su associer le livre et la lecture avec d'autres écritures artistiques.
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Propreté, Gestion des Déchets
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Modification de l’opération d’investissement pour l’aménagement du Centre de Transfert Sud à Marseille Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bretagne - ZA Plaine de Jouques à Gémenos Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Création et affectation d'une opération d'investissement relative aux travaux de modernisation et de mise aux normes du centre sportif de Fontainieu Marseille 14ème arrondissement Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Création et affectation d'une opération d'investissement relative à des travaux de grosses réparations et d'acquisition de matériel pour le centre sportif de Fontainieu Marseille 14ème arrondissement Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la société Artelia Ville et Transport relatif au marché - mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la réalisation de l'extension biologique de la station d'épuration de Cassis Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille Provence 2017 - Décision Modificative n°1
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Etat Spécial de Territoire 2017 - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Propreté, Gestion des Déchets
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour la mise à disposition de moyens concourant à la sécurité des manifestations
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Participation de la Métropole d'Aix- Marseille-Provence au programme Actions Innovatrices Urbaines Information du Conseil de Territoire
Résumé
Le programme Actions Innovatrices Urbaines, initiative de la Commission européenne, est un fonds FEDER (article 8) d'un montant total de 372 millions d'euros pour la période 2014-2020. Le programme AIU vise à financer des actions répondant à 5 critères d’éligibilité : -Innovant; -De bonne qualité; - Participatif; -Mesurable; - Transférable. L’objectif principal d’AIU est de fournir aux aires urbaines à travers l’Europe les ressources pour expérimenter des solutions innovantes face à leurs principaux défis urbains, et d’apprécier la façon dont ces solutions fonctionnent en pratique et répondent à la complexité de la vie réelle. Sur 3 ans de mise en œuvre, une année entière est dédiée au transfert des connaissances. Ce programme permet d'offrir des cofinancements importants (jusqu'à 5 millions d'euros) à un taux de 80%