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Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la modification n°2 du PLU de la commune de Jouques

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Détermination des lieux de réunion du Conseil de Territoire

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création des commissions thématiques du territoire

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Délégations du Conseil de Territoire des communes d’Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles au Président du Conseil de Territoire

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Etat Spécial 2016 du territoire

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Etat spécial de Territoire 2016 : Décision Modificative n°1

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recettes et des mandats de dépenses au Président du Conseil de Territoire, ordonnateur de l'état spécial du territoire - Protocole d'Echanges Standard d'Hélios version 2 (PES V2)

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Agrément d'acquéreur pour les lots 9, 10 et 11 de la ZAC Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 590 dans le cadre de l' opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Proposition de poursuivre la dynamique des Comités Consultatifs des Massifs forestiers sur le Territoire des communes d'Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Éguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque-d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lès-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles pour la concertation avec les acteurs locaux et la réalisation des travaux de Défense de Forêt Contre l'Incendie