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Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget Primitif 2016 du Budget Annexe Transports Publics Urbains du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 - Budget Service Public d'Elimination des Déchets

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 - Budget du Service Public d'Elimination des Déchets

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 – Budget Annexe du Service Public d’Élimination des Déchets (S.P.E.D.)

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 - Budget Annexe de l'Aménagement du territoire du Pays d'Aix

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein des organismes extérieurs

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports « Pays d'Aix Mobilité » et « Aix en Bus » et approbation de la convention relative à la tarification « Pack Etudiant »

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aides aux organismes publics - Attributions de subventions exceptionnelles de fonctionnement

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions aux associations sportives du Pays d'Aix et approbation de conventions d'objectifs

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions aux associations culturelles du Pays d'Aix - Grands opérateurs avec conventions triennales, opérateurs avec conventions d'objectifs annuelles, tournées intercommunales