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Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Constitution de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la Métropole Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric


Objet

Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association Wimoov et d'une convention - rectification d'erreurs matérielles Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Adhésion à l'AFCDP - Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Adhésion à l'Association AFIGEO Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière


Objet

Adhésion à la FNCCR communications électroniques - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric


Objet

Approbation d'une diminution du tarif de l'abonnement annuel jeunes boursiers sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Provence Promotion - Paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Approbation d'une subvention à l'association Provence Promotion pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs Information du Conseil de Territoire