Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Constitution de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la Métropole Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Mobilité
Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric
Objet
Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association Wimoov et d'une convention - rectification d'erreurs matérielles Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Adhésion à l'AFCDP - Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Adhésion à l'Association AFIGEO Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Adhésion à la FNCCR communications électroniques - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Mobilité
Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric
Objet
Approbation d'une diminution du tarif de l'abonnement annuel jeunes boursiers sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Provence Promotion - Paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Approbation d'une subvention à l'association Provence Promotion pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs Information du Conseil de Territoire