Délibérations

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac - Procédure de modification simplifiée n°1

Résumé

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac - Procédure de modification simplifiée n°1

Objet

Arrêté de déconsignation d'un montant de 45 084 euros au profit de Madame Aimée Corbola épouse Funel

Résumé

Arrêté de déconsignation d'un montant de 45 084 euros au profit de Madame Aimée Corbola épouse Funel

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lambesc - Procédure de modification 1

Résumé

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lambesc - Procédure de modification n° 1

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Eguilles - Procédure de modification 1

Résumé

Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Eguilles - Procédure de modification n° 1

Objet

Mise à jour 3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pertuis pour intégration des nouvelles servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques

Résumé

Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pertuis pour intégration des nouvelles servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques

Objet

Mise à jour 3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vitrolles

Résumé

Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vitrolles

Objet

Mise à jour n°1 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune des Pennes Mirabeau pour intégration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie de Forêt (PPRIF)

Résumé

Mise à jour n°1 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune des Pennes Mirabeau pour intégration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie de Forêt (PPRIF)

Objet

Mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fuveau pour l’institution d’une servitude de passage de conduites d’irrigation au bénéfice de la société du Canal de Provence dans le cadre de la rénovation des conduites des Puits de l’Arc

Résumé

Mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fuveau pour l’institution d’une servitude de passage de conduites d’irrigation au bénéfice de la société du Canal de Provence dans le cadre de la rénovation des conduites des Puits de l’Arc

Objet

Délégation de la Présidence de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d’Aix-en-Provence à Madame Maryse Joissains Masini, Maire d’Aix-en-Provence

Résumé

Délégation de la Présidence de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d’Aix-en-Provence à Madame Maryse