Délibérations

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association Wimoov et d'une convention - rectification d'erreurs matérielles Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Adhésion à l'AFCDP - Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Adhésion à l'Association AFIGEO Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Adhésion à la FNCCR communications électroniques - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation d'une diminution du tarif de l'abonnement annuel jeunes boursiers sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Provence Promotion - Paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'une subvention à l'association Provence Promotion pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation du protocole indemnitaire relatif à la régularisation du paiement de factures sur la commune du Rove pour des prestations de 2016 liées à la compétence Pluviale Information du Conseil de Territoire