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Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation du Pacte de Gouvernance Financier et Fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : "Une Métropole Monde garante d'une métropole des proximités"

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Principal

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 - Budget Annexe Assainissement Non Collectif

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Annexe du service public d'assainissement non collectif

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 pour le Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 - Budget Annexe Aménagement - CT2

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Aménagement

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 - Budget annexe des transports publics urbains

Délibération du 21/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 - Budget annexe des transports publics urbains