Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation du principe de renouvellement du co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays d'Arles sur la période 2024-2028
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion des services d'avitaillement, de grutage, de carénage et de services complémentaires sur le Port de plaisance de La Ciotat
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille - 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Définition de la politique immobilière de la Métropole Aix-Marseille-Provence à travers un Schéma Directeur Immobilier Energie et approbation des plans d'actions en découlant
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Présentation bilan 2022-2023 du suivi des actions du Plan Climat Air Energie
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin et Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Demande de classement qualité tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme du Massif des Costes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concertée des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur
Résumé