Délibérations

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 33 situé dans la ZAC des Molières, sur la commune de Miramas. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé le 29 juillet 2016 par arrêté n° 28/16.

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Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 33 situé dans la ZAC des Molières, sur la commune de Miramas. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé le 29 juillet 2016 par arrêté n° 28/16.

Objet

Désignation du représentant suppléant de la Présidente au sein du conseil d’administration du Parc national des Calanques

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Désignation du suppléant de la Présidente au sein du conseil d’administration du Parc national des Calanques

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 286 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

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Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 286 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Plan Local d’Urbanisme d’Aix-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°6

Résumé

Plan Local d’Urbanisme d’Aix-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°6

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 285 avenue du Prado 13008, à la SAS chez Napo représentée par Monsieur Loïc Napoléone

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 285 avenue du Prado 13008, à la SAS chez NAPO représentée par Loïc NAPOLEONE

Objet

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 5

Résumé

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 5

Objet

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 3

Résumé

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 3

Objet

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 2

Résumé

Plan local d'urbanisme de la ville d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification n° 2

Objet

Délégation de signature à Monsieur Kévin Maingourd, Chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Communication, Relations Extérieures et Grands Evénements

Résumé

Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Communication, Relations Extérieures et Grands Evénements

Objet

Désignation de Madame Lucie Berard en qualité de référent déontologue de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Désignation de Madame Lucie Berard en qualité de référent déontologue de la Métropole Aix-Marseille-Provence