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Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EMMAÜS

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Requalification de la déchèterie de Pertuis - Rémunération définitive du maître d'œuvre - Ajustement du programme

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour le 4ème programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

Résumé

Assainissement non collectif

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 à "Pompiers sans Frontières" - Approbation d'une convention de partenariat

Résumé

Risques majeurs

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Equipements aquatiques - Dénomination du "Centre Aquatique Sainte-Victoire" à Venelles

Résumé

Sports

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés dans le cadre du projet PRODAS - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution de subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations sportives et régularisation d'une subvention attribuée en 2015 - Approbation d'une convention

Résumé

Sports

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Culture

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions en investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Culture