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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°4 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de bassins de rétention sur la commune de Septèmes-les-Vallons - Engagement et définition des objectifs et modalités de la concertation

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la Confrérie, avec la commune de Mallemort et la société Lidl

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de Marignane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives au rappel de charges 2023 pour les ménages du parc social par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du nouveau Contrat de ville 2024-2030

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la mise à jour du périmètre du Projet Urbain Partenarial dit "Bleu Capelette" à Marseille (10ème arrondissement), du programme des équipements publics et du montant de la participation constructeur

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 "Les étangs entre Istres et Fos", "Côte Bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon" et à la présidence des comités de pilotage pour la période 2024-2027

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation du règlement du Concours métropolitain Agricole de Provence

Résumé