Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion et à l'exploitation du Marché d'Intérêt National Marseille Méditerranée au profit de la Société Publique Locale MIN Marché Marseille Méditerranée
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
SEM Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Danielle MENET
Objet
SEM Semagora - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
SPL Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence - SPLA-IN - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
SPL Faconeo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
SPL Nautismed - Nautisme Mer et Développement Port Saint Louis Provence - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur René RAIMONDI
Objet
SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Yves MORAINE
Objet
SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé