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Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement (ARPE) pour l'appui de la démarche Agenda 21 auprès des communes du territoire - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Image de Ville pour l'organisation des Journées du Film de l'Environnement - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Attribution d'une subvention à l'association ACOUCITE pour le fonctionnement de l'Observatoire du Bruit du Pays d'Aix - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Attribution d'une subvention à l'association AIRPACA pour le fonctionnement de l'observatoire du bruit et des projets qualité de l'air - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des Massifs Concors et Sainte-Victoire - Proposition de modalités de transfert, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux aux communes de Jouques, Saint-Paul-lez-Durance, Lambesc, Meyreuil, Rognes et Les Pennes-Mirabeau

Résumé

Forêt

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention au CERPAM pour l'aide à l'installation de bergers dans les massifs forestiers du Pays d'Aix

Résumé

Forêt

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association VALTRI

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EVOLIO

Résumé

Collecte et traitement des déchets