Délibérations

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Etat Spécial du Territoire Marseille Provence - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Travaux copropriétés dégradées Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l’affectation de la revalorisation de l’opération d’investissement - Renouvellement urbain quartier Abeille-Maurelle-Matagots à la Ciotat Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Extension de la ligne T3 du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage - Approbation de la convention relative aux études de déviations et protection des installations et réseaux enterrés avec GRTGaz Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le présent rapport soumis au Bureau a pour objet d’approuver une convention avec la société GRTgaz définissant les modalités et les conditions de réalisation et de financement des études de dévoiement et de protection des réseaux de l'Occupant nécessitées par le projet d’extension du réseau de tramway de l'agglomération marseillaise, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye incluant création d'un dépôt de tramway.

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Cession à titre onéreux à la Soleam d'un immeuble situé 122 La Canebière à Marseille nécessaire à la requalification du centre ville Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre bandes de terrain appartenant à la commune de Gignac-la-Nerthe nécessaire à l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées de Marseille entre la Métropole, la ville de Marseille, les collectivités territoriales, l'État, l'Agence nationale de l'habitat et les partenaires institutionnels Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Monsieur et Madame Lomini nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Bosquet à Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain à Marignane appartenant à Monsieur et Madame Pinton nécessaire à l'aménagement du chemin des Granettes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Approbation de la Charte d’engagement EcoWatt Paca Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'un protocole foncier de cession du lot n° 12 au profit de la Société SNC Florides 1 - Zone d'Aménagement Concerté Florides 1 à Marignane Avis du Conseil de Territoire