Délibérations

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour le kiosque situé 376 avenue du Prado 13008 Marseille à Franck Bartolini

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22 Boulevard Théodore Thurner 13006 Marseille à Monsieur Laurent Geulin

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement «TNM la Criée», sis 30 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Théâtre National de Marseille la Criée, représentée par Madame Macha Makeieff.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 27 avenue du Prado 13006 Marseille à Serge Liparoti

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Rue du Rouet angle Avenue Cantini 13006, à la SARL Le Bon Coin, représentée par Monsieur Mohamed Mohamed

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement «le Poulpe», sis 84 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Michel & Michel, représentée par Michel PORTOS

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer.

Résumé

Le lot 50A est formé par la parcelle cadastrée section B n° 3288, d'une superficie d'environ 1 500 m² dans la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer. Le terrain est cédé en vue de réaliser un bâtiment à usage d'atelier - stockage de matériel de bâtiment. Le Cahier des Charges de Cession de Terrain est indispensable à l'instruction de l'autorisation de Permis de Construire qui suivra.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Pascal Montecot dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure 20197DSP06, Délégation de service public pour la création et à l'exploitation d'une station Gaz Naturel Véhicules (GNV) publique à l'Anjoly sur la commune de Vitrolles

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Pascal Montecot dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure 20197DSP06, Délégation de service public pour la création et à l'exploitation d'une station GNV publique à l'Anjoly (Vitrolles)

Objet

Arrêté d'occupation temporaire pour la terrasse de l'établissement le "Nul Part ailleurs" situé 18 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Nul Part Ailleurs, représentée par Messieurs Frédéric Meresse et Franck Broudin

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire pour la terrasse de l'établissement le "Nul Part ailleurs" situé 18 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Nul Part Ailleurs, représentée par Messieurs Frédéric Meresse et Franck Broudin

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°09-336/CC pour le kiosque à journaux situé 2 allées Léon Gambetta 13001 Marseille à Monsieur Salim Zeraia

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°09-336/CC pour le kiosque à journaux situé 2 allées Léon Gambetta 13001 Marseille à Monsieur Salim Zeraia