8510 résultat(s)

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation de la dénomination du territoire regroupant les communes d'Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque-d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lès-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot E

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modalités de décisions d'octroi de subventions aux associations par les Conseils de Territoire

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Composition des commissions thématiques du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Affectation du résultat 2015 - Budget Général - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Affectation du résultat 2015 - Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Vitrolles Cap Horizon - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Zones d'activités